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Marques déposées par MAS DES ARMESTODO
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DOMAINE DU MAS DES ARMES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MAS DES ARMES
SCEA MAS DES ARMES, SCEA

Numéro de dépôt :
3184761
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
23/09/2022
DOMAINE DU MAS DES ARMES de MAS DES ARMES

Présentation de la marque DOMAINE DU MAS DES ARMES

Déposée le 23 septembre 2002 par MAS DES ARMESTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « DOMAINE DU MAS DES ARMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est MAS DES ARMESTODO domicilié(e) ROUTE DE LANSARGUES - 34130 - CANDILLARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 841 119 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCEA MAS DES ARMES domicilié(e) ROUTE DE LANSARGUES - 34130 - CANDILLARGUES - France.

La marque DOMAINE DU MAS DES ARMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU MAS DES ARMES est expirée depuis le 23 septembre 2022.

MAS DES ARMES a également déposé les autres marques suivantes : PERSPECTIVES , Le 360 du Mas des armes , CAVALINO , L'ÂME DES PIERRES , GRAINS DE SAGESSE , LES HEURES BLANCHES


SCEA MAS DES ARMES, SCEA - ROUTE DE LANSARGUES - 34130 - CANDILLARGUES - France - SIREN 443841119


SCEA MAS DES ARMES - ROUTE DE LANSARGUES - 34130 - CANDILLARGUES - France


Inscription le 24 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412552 - Publication au BOPI 2005-05-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-09

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501761 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-06-13

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie) . Vins d'appellation d'origine, vins de pays et eaux-de-vie d'appellation d'origine.